Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les conditions dans lesquelles Vee Labs, société éditrice de l'application Veeni, propose à des professionnels des services de référencement, visibilité, réservation, mise en avant et campagnes promotionnelles au sein de l'application Veeni. Elles constituent un brouillon à faire relire par un conseil juridique avant publication.
1. Identification de la société
Les services sont proposés par :
Vee Labs
Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée)
Capital social : 1 000 €
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris
SIREN : 102 041 555
RCS : Paris
Adresse email : contact@veeni.app
Site internet : veeni.app
Ci-après dénommée « Vee Labs ».
2. Définitions
| Terme | Définition |
|---|---|
| Application | L'application mobile Veeni, éditée par Vee Labs. |
| Partenaire | Tout professionnel souhaitant être référencé ou mis en avant dans Veeni. |
| Utilisateur | Toute personne utilisant l'application Veeni. |
| Offre | Formule commerciale souscrite par le Partenaire. |
| Fiche partenaire | Page dédiée au Partenaire dans l'application. |
| Discover | Fonctionnalité de découverte par swipe dans Veeni. |
| CTA | Bouton de redirection vers un lien choisi par le Partenaire. |
| Campagne | Opération ponctuelle de visibilité, promotion ou sponsoring. |
| Réservation | Fonctionnalité permettant à un Utilisateur de réserver une prestation auprès d'un Partenaire, avec ou sans paiement en ligne, directement depuis l'application Veeni. |
| Commission Veeni | Pourcentage prélevé par Vee Labs sur chaque réservation payante d'une activité effectuée via l'application, variable selon la formule souscrite. |
| Notification push | Message envoyé automatiquement sur l'appareil du Partenaire lors d'une nouvelle réservation. |
| Lien iCal | Lien de calendrier permettant d'intégrer ou de consulter les réservations dans un agenda numérique compatible. |
| Avantage Veeni | Avantage concret réservé aux utilisateurs Veeni, proposé et appliqué par le Partenaire, par exemple une réduction, un produit offert ou une offre exclusive. |
| SMS | Message court envoyé sur le téléphone du Partenaire lors d'une nouvelle réservation (disponible à partir de l'offre Boost). |
3. Objet
Les présentes CGV encadrent notamment :
- le référencement d'un Partenaire dans Veeni ;
- la création d'une fiche détaillée ;
- la présence sur la carte interactive ;
- la présence dans Discover ;
- l'ajout d'un bouton de redirection ;
- la fonctionnalité de réservation intégrée, avec ou sans paiement en ligne ;
- les notifications push, e-mail, SMS et iCal liées aux réservations ;
- le reversement des paiements via Stripe Connect ;
- l'accès à des statistiques ;
- l'ajout de labels de visibilité ;
- les campagnes sponsorisées ;
- les prestations facturées à l'abonnement ou à la performance.
4. Description des offres
Les prix sont exprimés en euros hors taxes.
4.1 Offre Essentiel
- une fiche détaillée avec jusqu'à 3 photos ;
- une présence sur la carte interactive ;
- une présence dans Discover ;
- un espace admin autonome pour gérer la fiche ;
- un système de réservation ;
- un bouton d’action au choix selon l’activité ;
- présence sur iOS, Android et le site web veeni.app ;
- réservation avec ou sans paiement en ligne, selon l’activité ;
- notification push et e-mail à chaque nouvelle réservation ;
- pour les activités, commission Veeni de 15 % sur chaque réservation payante ;
- pour les restaurants, bars et commerces, absence de commission Veeni sur les ventes.
Prix : Activités : 19 € HT / mois — ou 190 € HT / an ; 0 € HT / mois lorsqu’un Avantage Veeni est proposé et appliqué — Restaurants, bars & commerces : 19 € HT / mois — ou 190 € HT / an
4.2 Offre Boost
- tous les éléments de l'offre Essentiel ;
- jusqu'à 10 photos sur la fiche détaillée ;
- un label personnalisable de type « Avantage » ou « Promotion » ;
- des statistiques détaillées (vues, favoris, visites, partages, clics) ;
- SMS de confirmation de réservation ;
- lien iCal pour synchroniser les réservations avec un agenda numérique ;
- pour les activités, commission Veeni de 8 % sur chaque réservation payante ;
- une assistance prioritaire.
Prix : 49 € HT / mois — ou 490 € HT / an
4.3 Offre Premium
- tous les éléments de l'offre Boost ;
- un label « Recommandé » ;
- un affichage prioritaire en haut des listes ;
- une campagne mensuelle événement et/ou Discover incluse ;
- pour les activités, commission Veeni de 5 % sur chaque réservation payante.
Prix : 129 € HT / mois — ou 1 290 € HT / an
Les modalités précises de la campagne mensuelle incluse, notamment le format, la période de diffusion, le territoire et les contenus, sont définies avec Vee Labs selon les disponibilités éditoriales et techniques de l'application.
4.4 Demande de référencement
Une demande de référencement peut être déposée pour un lieu ou une activité ne relevant pas des parcours d’offres ci-dessus. Vee Labs examine la demande avant de proposer, le cas échéant, les modalités de référencement adaptées.
4.5 Campagnes, publicités et événements
Vee Labs peut proposer des prestations ponctuelles sur devis, notamment :
- promotion d'événements ;
- présence dans un espace sponsorisé sur la page d'accueil ;
- campagne ponctuelle dans Discover ;
- campagne multi-territoires ou ciblée ;
- mise en avant temporaire d'une offre, d'un lieu ou d'une actualité.
Prix : sur devis, à partir de 49 € HT.
5. Paiement annuel
Lorsque cette option est proposée, le Partenaire peut choisir un paiement annuel permettant d'économiser l'équivalent de 2 mois d'abonnement par rapport au paiement mensuel.
Le paiement annuel est dû en une seule fois à la souscription.
Sauf mention contraire écrite, toute année commencée est due et non remboursable.
6. Acceptation des CGV
Toute souscription à une offre Vee Labs implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
L'acceptation peut résulter notamment :
- de la signature d'un devis ;
- de la signature d'un bon de commande ;
- de la validation d'un formulaire de souscription ;
- du paiement d'une facture ;
- d'un accord écrit par email ;
- de la mise en ligne effective de la fiche partenaire après validation du Partenaire.
7. Conditions de référencement
Vee Labs se réserve le droit d'accepter ou de refuser toute demande de référencement.
Le référencement dans Veeni n'est pas automatique. Il est soumis à validation afin de préserver la qualité de l'expérience utilisateur, la cohérence éditoriale de l'application, l'image de Veeni et la fiabilité des informations proposées aux utilisateurs.
Vee Labs peut refuser, suspendre ou retirer un Partenaire en cas de contenu trompeur, illégal ou contraire à l'image de Veeni, d'informations incomplètes, erronées ou obsolètes, d'activité incompatible avec le positionnement de l'application, de comportement préjudiciable envers les utilisateurs ou Vee Labs, ou de non-paiement des sommes dues.
8. Informations fournies par le Partenaire
Le Partenaire s'engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, notamment : nom commercial, description, adresse, horaires, coordonnées, lien de redirection, photos, tarifs éventuels, conditions de réservation, promotions ou avantages proposés.
Le Partenaire reste seul responsable des informations transmises à Vee Labs. Vee Labs ne pourra être tenue responsable d'une erreur, omission ou information obsolète fournie par le Partenaire.
9. Bouton de redirection
Le Partenaire peut choisir un bouton d’action vers une page de réservation, son site internet, un numéro de téléphone, un réseau social, une adresse email, une plateforme partenaire ou tout autre lien accepté par Vee Labs.
Vee Labs se réserve le droit de refuser un lien qui serait trompeur, illégal, non sécurisé, non fonctionnel ou contraire à l'image de Veeni.
9bis. Réservation intégrée et paiement en ligne
Toutes les offres Veeni incluent un système de réservation. Le Partenaire peut activer la réservation avec ou sans paiement en ligne, selon son activité et les fonctionnalités disponibles dans son offre.
Réservation sans paiement : l'Utilisateur réserve un créneau ou une prestation directement depuis l'application. Le Partenaire reçoit une notification push et un e-mail de confirmation. Le règlement s'effectue directement entre l'Utilisateur et le Partenaire, sans intervention de Vee Labs.
Réservation avec paiement en ligne : l'Utilisateur règle la prestation directement dans l'application. Le paiement est traité automatiquement et le Partenaire reçoit le règlement directement sur son compte bancaire, déduction faite de la commission Veeni. Le Partenaire doit avoir configuré ses informations bancaires depuis son espace admin pour activer cette fonctionnalité.
Pour les activités, la commission Veeni applicable à chaque réservation payante est définie selon la formule souscrite : 15 % pour l'offre Essentiel, 8 % pour l'offre Boost, 5 % pour l'offre Premium. Cette commission est prélevée automatiquement et est exprimée hors taxes. Les restaurants, bars et commerces ne sont pas soumis à cette commission.
Le Partenaire recevra également, selon sa formule, un SMS de confirmation et un lien iCal pour synchroniser les réservations avec son agenda numérique (offres Boost et Premium uniquement).
Vee Labs ne saurait être tenue responsable des annulations, litiges ou remboursements liés aux réservations. Le Partenaire reste seul responsable de ses conditions d'annulation, de ses disponibilités et de l'accueil des Utilisateurs.
10. Statistiques
Certaines offres incluent des statistiques simples ou détaillées portant notamment sur : les vues de fiche, les clics, les clics CTA, les interactions et les performances de campagnes.
Les statistiques sont fournies à titre informatif. Elles ne constituent pas une garantie de chiffre d'affaires, de réservation ou de fréquentation.
11. Absence de garantie de résultat
Vee Labs fournit des prestations de référencement, visibilité et mise en avant. Vee Labs ne garantit pas un nombre minimum de vues, de clics, de réservations, un chiffre d'affaires minimum, une fréquentation garantie ou un retour sur investissement précis.
Le Partenaire reconnaît que les résultats peuvent varier selon plusieurs facteurs, notamment la saison, le territoire, l'attractivité de l'offre, la qualité des photos, le prix proposé, la concurrence, le comportement des utilisateurs et la notoriété du Partenaire.
12. Photos, contenus et droits d'utilisation
Le Partenaire garantit disposer des droits nécessaires sur tous les contenus transmis à Vee Labs, notamment photos, vidéos, textes, marques et visuels promotionnels.
En transmettant ces contenus, le Partenaire autorise Vee Labs à les utiliser, adapter, recadrer, publier et diffuser dans l'application Veeni et sur ses supports de communication, dans le cadre de la promotion du Partenaire. Cette autorisation est accordée pour la durée du partenariat.
Le Partenaire garantit Vee Labs contre toute réclamation liée aux contenus transmis.
13. Promotions, avantages et labels
Lorsque le Partenaire bénéficie d'un label de type « Avantage », « Promotion » ou « Recommandé », il s'engage à respecter les informations communiquées aux utilisateurs.
Lorsqu'une promotion ou un avantage est affiché dans Veeni, le Partenaire reste seul responsable de sa disponibilité, de ses conditions d'utilisation, de sa durée de validité, de ses exclusions éventuelles et de son application effective auprès des utilisateurs.
L’Avantage Veeni permettant l’accès à l’offre Essentiel à 0 € HT par mois pour une activité doit être concret, réservé aux utilisateurs Veeni et effectivement appliqué pendant toute sa période d’affichage. En cas de retrait, d’indisponibilité ou de non-respect de cet avantage, Vee Labs peut demander la mise à jour de l’offre applicable ou suspendre l’affichage de l’avantage.
14. Prix
Les prix sont exprimés en euros hors taxes. Les prix applicables sont ceux figurant sur la grille tarifaire, dans le devis, dans le bon de commande, dans la proposition commerciale ou sur la facture.
Vee Labs se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les modifications tarifaires ne s'appliqueront aux abonnements en cours qu'à l'issue de la période contractuelle en cours ou après information préalable du Partenaire.
15. Modalités de paiement
Le paiement des offres avec abonnement s'effectue notamment par carte bancaire via la page de paiement sécurisée Stripe ou par tout autre moyen accepté par Vee Labs.
Lorsqu’un essai gratuit de 30 jours est présenté au Partenaire au moment de la souscription, la carte bancaire peut être enregistrée pour la gestion de l’abonnement, sans prélèvement d’abonnement avant l’issue de cet essai, sauf disposition affichée sur la page de paiement ou résiliation antérieure.
Sauf mention contraire sur le devis, le bon de commande ou la facture, les factures sont payables à réception.
16. Retard de paiement
En cas de retard de paiement, Vee Labs pourra suspendre tout ou partie des prestations jusqu'au règlement complet des sommes dues.
Tout retard de paiement pourra entraîner l'application de pénalités de retard, l'application d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 € et la facturation de frais complémentaires si les frais de recouvrement réellement engagés sont supérieurs, sur justificatif.
17. Durée de l'abonnement
Sauf mention contraire dans le devis, le bon de commande ou la page de paiement, les offres sont souscrites sur une base mensuelle. L'abonnement est renouvelé tacitement à chaque échéance, sauf résiliation dans les conditions prévues aux présentes CGV.
Pour les offres annuelles, l'engagement est souscrit pour une durée de 12 mois.
18. Résiliation
Le Partenaire peut demander la résiliation de son abonnement par email à l'adresse suivante : contact@veeni.app
Lorsque le portail de gestion d’abonnement est mis à sa disposition dans son espace admin, le Partenaire peut également y mettre à jour son moyen de paiement, consulter ses factures ou demander la résiliation selon les options disponibles.
Sauf mention contraire, la résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours. Toute période commencée est due.
Vee Labs peut suspendre ou résilier immédiatement une offre en cas de non-paiement, manquement aux présentes CGV, comportement abusif, contenu illicite ou trompeur, atteinte à l'image de Veeni ou demande incompatible avec la ligne éditoriale de l'application.
19. Modification des offres
Vee Labs peut faire évoluer ses offres, fonctionnalités, emplacements, formats ou modalités d'affichage. Ces évolutions peuvent être liées à l'amélioration de l'application, l'évolution du design, des contraintes techniques, des tests utilisateurs, des modifications imposées par Apple, Google ou un prestataire technique, ou la stratégie éditoriale de Veeni.
Vee Labs s'efforcera, lorsque cela est possible, de maintenir une visibilité équivalente pour les offres en cours.
20. Campagnes sponsorisées
Les campagnes sponsorisées font l'objet d'un devis ou d'une validation écrite précisant notamment le format, la durée, le territoire, les dates de diffusion, les emplacements, le contenu à diffuser, le prix et les éventuelles limites de visibilité.
Vee Labs se réserve le droit de refuser ou modifier un contenu sponsorisé qui serait contraire à l'image de Veeni, à la réglementation applicable ou à l'expérience utilisateur souhaitée.
21. Responsabilité de Vee Labs
Vee Labs s'engage à fournir ses services avec diligence et professionnalisme. La responsabilité de Vee Labs ne pourra être engagée en cas d'indisponibilité temporaire de l'application, maintenance, bug technique, erreur provenant d'informations fournies par le Partenaire, indisponibilité d'un lien externe, baisse de visibilité liée à l'évolution de l'application, comportement d'un utilisateur, modification imposée par Apple, Google, un hébergeur, un prestataire de paiement ou un outil tiers, ou force majeure.
En tout état de cause, la responsabilité de Vee Labs est limitée au montant effectivement payé par le Partenaire au cours des trois derniers mois précédant le fait générateur du dommage.
22. Responsabilité du Partenaire
Le Partenaire est seul responsable de son activité, de ses prestations, de ses prix, de ses disponibilités, de ses obligations légales, de ses assurances, de ses conditions de réservation, de ses conditions d'annulation, de l'accueil des utilisateurs et de la conformité de ses contenus.
Le Partenaire s'engage à respecter toute réglementation applicable à son activité.
23. Données personnelles
Dans le cadre de la relation commerciale, Vee Labs peut traiter certaines données professionnelles, notamment : nom du contact, email, téléphone, nom de l'établissement, informations de facturation, données statistiques et données relatives aux clics et performances.
Ces données sont utilisées pour gérer la relation commerciale, assurer la facturation, suivre les performances, fournir les services souscrits et améliorer l'application.
Pour toute demande relative aux données personnelles, le Partenaire peut contacter Vee Labs à l'adresse suivante : contact@veeni.app
24. Confidentialité
Chaque partie s'engage à conserver confidentielles les informations commerciales, financières, techniques ou stratégiques obtenues dans le cadre de la relation contractuelle. Cette obligation reste applicable pendant toute la durée du partenariat et pendant une durée de 3 ans après sa fin.
25. Propriété intellectuelle
L'application Veeni, sa marque, son logo, son interface, ses textes, ses éléments graphiques, ses fonctionnalités, ses bases de données et ses contenus éditoriaux sont la propriété de Vee Labs ou de ses partenaires autorisés.
Aucune disposition des présentes CGV ne transfère au Partenaire un droit de propriété sur l'application, la marque ou les éléments appartenant à Vee Labs. Le Partenaire s'interdit toute reproduction, extraction, copie ou utilisation non autorisée des éléments appartenant à Vee Labs.
26. Force majeure
Vee Labs ne pourra être tenue responsable d'un retard ou d'une inexécution résultant d'un événement de force majeure, notamment : cyclone, catastrophe naturelle, panne majeure, incendie, grève, blocage des réseaux, indisponibilité d'un prestataire technique, décision administrative, événement extérieur, imprévisible et irrésistible.
27. Sous-traitance
Vee Labs peut recourir à des prestataires ou sous-traitants pour l'exécution de certains services, notamment : hébergement, traitement des paiements, analytics, design, développement, maintenance, communication et support client.
Vee Labs demeure responsable de la bonne exécution des prestations dans les limites prévues aux présentes CGV.
28. Réclamations
Toute réclamation doit être adressée par email à : contact@veeni.app
Le Partenaire devra préciser son nom, son établissement, l'offre concernée, la période concernée, la nature de la réclamation et les justificatifs éventuels. Vee Labs s'efforcera de répondre dans un délai raisonnable.
29. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
30. Litiges
En cas de différend, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Vee Labs, sauf disposition légale contraire.
Pour toute question relative aux présentes CGV, contactez-nous à contact@veeni.app
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